Conditions Générales de Vente fabrication

1. Présentation du site LartiZen.com

Le site LartiZen.com, accessible à l’adresse «lartizen.com», est édité par la société LartiZen.com, entreprise artisanale, enregistrée au Registre des métiers et de l’artisanat d’Annecy sous le numéro 123 456 789 RD 74, dont le siège social est situé 1, allée Pierre Brossolette, 93700 Drancy.

Adresse e-mail : contact@lartizen.com.

Le site LartiZen.com est une plateforme de vente d’articles artisanaux personnalisables, comprenant des vêtements et accessoires, avec les motifs et illustrations fournis par les clients ou créés par l’entreprise.

2. Champ d’application et objet des Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente (CGV), rédigées en langue française, régissent les achats de produits effectués par des acheteurs, professionnels ou non-professionnels, désignés comme les « Clients », sur le site LartiZen.com.

Les clients déclarent :

• S’il s’agit d’une personne physique, être majeur(e) (18 ans et plus) et avoir la capacité juridique pour effectuer des achats sur le site LartiZen.com et accepter pleinement les CGV.
• S’il s’agit d’une personne mineure, l’achat ne peut avoir lieu que par l’intermédiaire d’une personne majeure.
• S’il s’agit d’une personne morale, être dûment représenté par son représentant légal ayant le pouvoir d’acheter sur le site LartiZen.com et d’accepter les CGV.

Toute commande effectuée sur le site LartiZen.com implique l’acceptation complète et sans réserve des présentes CGV. Les Clients reconnaissent avoir pris connaissance des CGV, les acceptent dans leur intégralité et renoncent à toute autre condition d’achat éventuelle.

Si l’une des clauses des CGV est jugée nulle ou non applicable par une juridiction compétente, les autres clauses resteront valides. L’absence d’application d’une clause par LartiZen.com ne saurait être interprétée comme une renonciation future à cette clause.

Les CGV sont disponibles sur le site LartiZen.com et peuvent être obtenues sur demande adressée à LartiZen.com par e-mail ou courrier postal.

LartiZen.com se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. En cas de modification, seules les CGV en vigueur à la date de la commande s’appliqueront.

3. Présentation des produits LartiZen.com

3.1 Caractéristiques des produits LartiZen.com

Les Clients peuvent choisir parmi les différentes catégories de produits personnalisables offertes sur le site LartiZen.com le jour de leur consultation.

Chaque produit proposé fait l’objet d’une description complète, conformément à l’article L. 111-1 du Code de la consommation. LartiZen.com s’efforce de fournir des descriptions précises pour tous ses produits.

Les images et les couleurs des produits sont à titre indicatif et non contractuel. Les autres informations et documents (prospectus, catalogues, etc.) diffusés par LartiZen.com n’ont qu’une valeur indicative.

3.2 Personnalisation des produits LartiZen.com

Le site LartiZen.com offre deux options de personnalisation :

• Personnalisation avec des éléments fournis par les clients.
• Personnalisation avec des éléments fournis par LartiZen.com, qui peuvent être des éléments existants du catalogue ou des éléments créés sur mesure.

Plusieurs techniques de personnalisation sont proposées : sérigraphie, flocage, transfert, broderie, quadri, impression numérique et écussons.

3.3 Conformité

Les produits proposés par LartiZen.com sont conformes à la législation en vigueur et aux normes applicables.

L’exactitude des couleurs peut varier en fonction de l’écran utilisé. Les légères variations de teintes ne sauraient être motif de refus des produits.

L’attention des Clients est attirée sur le fait que les dénominations de couleurs peuvent différer. Seule la couleur telle qu’elle est perçue à l’écran prévaut.

3.4 Disponibilité

Les produits LartiZen.com sont offerts dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité temporaire, la commande sera différée jusqu’au réapprovisionnement.

En cas d’indisponibilité prolongée ou définitive, le Client sera informé par e-mail. La commande pourra être annulée et remboursée.

4. Tarifs et Commandes

4.1 Tarifs

Les prix des produits sont indiqués en euros et sont valables au moment de la consultation du site LartiZen.com. Les prix affichés ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de livraison ou d’emballage, lesquels sont facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande.

LartiZen.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.

4.2 Commandes

Le Client passe commande en ligne, en ajoutant les produits choisis à son panier virtuel. Avant de valider la commande, le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de revenir aux pages précédentes pour corriger d’éventuelles erreurs ou modifier sa commande.

La validation de la commande par le Client implique l’acceptation expresse des présentes CGV, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat.

Après validation de sa commande, le Client recevra par e-mail un récapitulatif de celle-ci, confirmant la prise en compte de la commande par LartiZen.com.

LartiZen.com se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités, ou en cas de non-paiement.

La commande ne sera traitée qu’après validation du paiement. LartiZen.com ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.

4.3 Paiement

Le paiement de la commande s’effectue en euros, en totalité et au moment de la commande, par carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express) ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site LartiZen.com.

LartiZen.com utilise des solutions de paiement sécurisées. Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce à un protocole sécurisé fourni par le prestataire de paiement. Ces données ne sont pas accessibles à des tiers.

En cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes accrédités, LartiZen.com se réserve le droit de suspendre la commande et de refuser la vente.

4.4 Facturation

La facture est envoyée par e-mail au Client après réception du paiement. Elle reprend les détails de la commande, le montant total facturé ainsi que les coordonnées de LartiZen.com.

5. Livraison

5.1 Zones de livraison

Les produits LartiZen.com sont livrés en France métropolitaine. Pour les livraisons à l’international, le Client doit contacter LartiZen.com pour obtenir les informations nécessaires.

5.2 Délais de livraison

Les délais de livraison sont indiqués sur le site LartiZen.com. Ces délais sont donnés à titre indicatif et sont comptés à partir de la réception du paiement par LartiZen.com.

En cas de retard de livraison, LartiZen.com s’efforcera de tenir le Client informé dans les meilleurs délais.

5.3 Mode de livraison et frais

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les frais de traitement, d’expédition, de livraison ou d’emballage sont facturés en supplément et sont indiqués avant la validation de la commande.

Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids des articles commandés et de la destination. Ils sont communiqués au Client avant la validation de la commande.

5.4 Réception des produits

Le Client est tenu de vérifier l’état de l’emballage et des produits à la livraison. En cas de dommages constatés, le Client doit émettre des réserves précises sur le bon de livraison et refuser la livraison. Les réclamations pour dommages occasionnés pendant le transport doivent être formulées auprès du transporteur dans les délais légaux.

6. Droit de rétractation et retours

6.1 Droit de rétractation

Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

6.2 Modalités de retour

Le Client souhaitant exercer son droit de rétractation doit notifier sa décision à LartiZen.com par e-mail ou par courrier postal. LartiZen.com communiquera au Client un formulaire-type de rétractation à utiliser, mais son utilisation n’est pas obligatoire.

Le Client doit renvoyer les produits à LartiZen.com sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours après avoir communiqué sa décision de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du Client.

6.3 Remboursement

En cas d’exercice du droit de rétractation, LartiZen.com remboursera tous les paiements reçus du Client, y compris les frais de livraison, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où LartiZen.com est informé de la décision de rétractation du Client. LartiZen.com procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale.

LartiZen.com peut différer le remboursement jusqu’à la réception des produits ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve de l’expédition des produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

7. Garanties

7.1 Garantie légale de conformité

Conformément aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation, LartiZen.com est tenu de livrer un produit conforme à la commande et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. En cas de non-conformité, le Client peut demander le remplacement du produit ou sa réparation.

7.7 Contrôle des articles et réclamations

Au moment de la réception, nous prions nos clients de bien vouloir examiner attentivement leurs colis.

Il est essentiel que nos clients vérifient que les colis concordent avec leurs commandes et contiennent tous les produits demandés sans signe apparent de défaut.

Si un colis montre des signes évidents de dommages, nous vous encourageons à signaler ces réserves au transporteur ou à refuser la livraison, et ce dans les 48 heures suivant la réception. N’oubliez pas d’en informer LartiZen.com simultanément.

Si un colis ne correspond pas à la commande, ou si les articles montrent des défauts apparents, veuillez en informer LartiZen.com par e-mail en incluant des photographies comme preuves. Nous vous demanderons également de nous renvoyer les articles concernés.

Une fois que nous aurons donné notre accord écrit, veuillez retourner les articles par courrier recommandé ou suivi à l’adresse de LartiZen.com indiquée à l’article 1.

Nous n’accepterons aucun retour au-delà de 15 jours civils après la date de livraison.

Après cette période, les colis seront considérés conformes à la commande et les produits seront réputés exempts de tout défaut apparent.

Précisions sur la qualité des commandes :

• Il est possible que des traces liées au processus d’impression soient visibles sur les supports. Ces traces disparaîtront après un lavage. Nous recommandons de laver les textiles avant de les porter.
• Pour les commandes dépassant 40 pièces, nos clients acceptent une tolérance allant de +/-1% à 4% sur les quantités commandées, sans modification du prix unitaire.
• Des variations de tailles, de couleurs et de poids jusqu’à 5% à 7% sont tolérées et ne peuvent donner lieu à des réclamations.

LartiZen.com se dégage de toute responsabilité en cas d’entretien inadéquat des vêtements et accessoires imprimés vendus à nos clients.

Il incombe au client de suivre attentivement les instructions d’entretien.

Compte tenu des différences dans les méthodes d’entretien, les produits chimiques utilisés et les conditions d’utilisation spécifiques, notre entreprise ne peut garantir les résultats ou la durabilité de l’impression après le lavage, le séchage ou tout autre traitement.

Nous recommandons à nos clients de respecter les instructions d’entretien, notamment en retournant les vêtements avant le lavage, en utilisant une basse température pour le lavage et le séchage, et en évitant les agents de blanchiment, les adoucissants et les produits chimiques agressifs qui pourraient endommager les impressions de manière significative.

Si les instructions d’entretien ne sont pas suivies, LartiZen.com ne pourra être tenu responsable des dommages, de la décoloration, de la déformation ou de l’altération des impressions résultant d’un entretien inapproprié.

Si un client constate que l’impression n’a pas résisté au lavage malgré le suivi des instructions d’entretien, LartiZen.com se réserve le droit d’évaluer la situation de manière impartiale.

Nous encourageons nos clients à contacter notre service clientèle dès que possible après avoir identifié un problème d’impression.

Il est essentiel que des informations précises sur les conditions de lavage soient fournies, y compris le type de machine utilisée, la température, les produits de lavage utilisés, ainsi que toute autre information pertinente.

Nous attirons l’attention sur le fait que les réclamations doivent être formulées dans un délai raisonnable après la détection du problème, soit dans les 30 jours suivant la réception du produit, afin que le client ait l’opportunité de laver le produit. Les réclamations tardives pourraient compromettre la résolution satisfaisante du problème.

LartiZen.com s’engage à examiner attentivement chaque réclamation et à prendre les mesures nécessaires pour résoudre le problème dans les limites de notre responsabilité.

Il est toutefois important de noter que si un problème est causé par le non-respect des instructions d’entretien ou l’utilisation de produits chimiques agressifs, la responsabilité de LartiZen.com ne pourra être engagée.

Si une réclamation est jugée valable et que le problème est lié à un défaut de fabrication ou à un problème lié à l’impression elle-même, LartiZen.com pourra proposer au client une solution appropriée.

Cela pourrait inclure le remplacement des articles défectueux, un remboursement partiel ou toute autre mesure visant à résoudre la situation de manière satisfaisante pour toutes les parties concernées.

Après réception des articles retournés, LartiZen.com procédera à une vérification de leur nature et de leur état.

Si leur non-conformité à la commande ou des défauts apparents sont confirmés, LartiZen.com remboursera les frais de retour engagés par le client.

Dans ce cas, le client pourra choisir entre le remplacement des articles défectueux ou non conformes par des articles en parfait état, dans la limite des stocks disponibles, ou le remboursement du prix des articles retournés ainsi que des frais de livraison correspondants.

Si le client opte pour le remboursement, celui-ci sera effectué dans les 14 jours suivant la réception des articles retournés dans leur état initial, par virement bancaire.

Dans l’éventualité où les articles retournés seraient conformes à la commande et ne présenteraient pas de défauts apparents, LartiZen.com ne serait pas tenu de rembourser le client, et les frais de livraison supplémentaires ne seraient pas pris en charge.

8. Rétractation

Contrairement au droit de rétractation légal, il est important de souligner que nos produits chez LartiZen.com sont personnalisés selon vos spécifications.

Cela s’aligne avec l’article L.121-20-2, 3° du Code de la consommation, qui énonce que : « Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats […] de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés […] ».

Nous vous invitons donc à examiner attentivement votre commande et le « bon à tirer » avant de la valider.

Cependant, dans le cas exceptionnel où nous offririons des produits non personnalisables, vous pourrez bénéficier du droit de rétractation standard de 14 jours, conformément à l’article L.121-20-2 du Code de la consommation.

9. Responsabilité

9.1 Responsabilité de LartiZen.com

Chez LartiZen.com, nous ne pourrons être tenus responsables en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution du contrat, que ce soit du fait du client, d’un tiers imprévisible et insurmontable, ou encore en cas de force majeure.

9.2 Responsabilité du client

Nos clients assument la pleine responsabilité de l’utilisation qu’ils font de nos produits. Ils reconnaissent l’acceptation de toutes les obligations légales liées à leurs activités vis-à-vis des tiers. Chez LartiZen.com, nous ne pouvons être tenus responsables d’éventuelles violations des lois ou règlements dans le cadre de l’utilisation de nos produits.

En relation avec LartiZen.com, nos clients s’engagent à respecter toutes les dispositions réglementaires en vigueur. Ils s’engagent notamment à ne pas solliciter l’impression de contenus contraires à l’ordre public, violents, injurieux, diffamatoires, racistes, ou portant atteinte à autrui.

Même si LartiZen.com n’est pas tenu de vérifier la conformité réglementaire des contenus que nos clients demandent à imprimer sur nos produits, nous nous réservons le droit de refuser toute demande allant à l’encontre de ces principes.

En somme, nos clients sont responsables des éléments (verbaux, graphiques, etc.) qu’ils demandent à LartiZen.com d’imprimer sur nos produits. Ils garantissent que ces éléments respectent la législation en vigueur, y compris celles concernant l’information, la protection des mineurs, la propriété intellectuelle et le commerce.

LartiZen.com se dégage ainsi de toute responsabilité en la matière.

10. Références commerciales

Nous sollicitons l’autorisation expresse de nos clients chez LartiZen.com pour utiliser leurs éléments à des fins de référence commerciale, tels que leur dénomination sociale, leur logo, et leurs activités, afin de promouvoir nos services auprès d’autres clients potentiels.

Nous souhaitons également utiliser des représentations ou reproductions des produits que nous avons réalisés pour nos clients à des fins promotionnelles sur divers supports de communication, y compris notre site internet.

11. Données personnelles

Lors de la passation de commande, de la création de compte ou lors de toute interaction avec LartiZen.com, nos clients sont amenés à fournir des données personnelles telles que leur nom, prénom, adresse, date de naissance, adresse e-mail et numéro de téléphone.

Ces données sont collectées dans le but d’assurer une utilisation optimale de nos services et de faciliter le traitement des commandes ainsi que la gestion du fichier client. Elles pourront également servir à informer nos clients des offres et à obtenir des données statistiques sur l’utilisation de notre site internet.

Nous conservons ces données uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation de ces objectifs.

Nos clients ont à tout moment le droit d’accéder, de modifier, de corriger ou de supprimer leurs données personnelles en nous contactant par courrier ou par e-mail, comme indiqué à l’article 1.

En commandant sur le site internet de LartiZen.com, nos clients adhèrent pleinement aux présentes Conditions Générales de Vente et s’engagent à payer les produits commandés. Ils reconnaissent également renoncer à tout document contradictoire.

Le contenu de notre site internet est la propriété de LartiZen.com et de ses partenaires, protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et pourrait constituer un acte de contrefaçon.

En outre, nous conservons l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur les photographies, études, dessins, prototypes, etc., réalisés pour nos clients, même à leur demande, en vue de fournir nos services. Toute utilisation de ces éléments nécessite une autorisation préalable de LartiZen.com.

Cet article peut être exercé conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur, notamment la loi du 6 janvier 1978. Les données nominatives demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures.

Ces données peuvent être transmises à nos partenaires pour l’exécution, le traitement et le paiement des commandes. Le traitement de ces données a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Nos clients ont le droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition concernant leurs informations. Ce droit peut être exercé comme indiqué sur le site internet de LartiZen.com.

12. Propriété intellectuelle

Chez LartiZen.com, nous tenons à protéger nos droits de propriété intellectuelle. Le contenu de notre site internet, y compris les textes, images, graphiques, logos et autres éléments, est notre propriété exclusive et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée de notre contenu est strictement interdite et peut constituer un acte de contrefaçon passible de sanctions légales.

13. Confidentialité et Sécurité

Nous attachons une grande importance à la confidentialité et à la sécurité des informations de nos clients. Toutes les données personnelles que vous partagez avec LartiZen.com sont traitées avec la plus grande discrétion et sont sécurisées grâce à des protocoles de sécurité avancés.

Nous nous engageons à ne pas divulguer, partager ou vendre vos informations personnelles à des tiers sans votre consentement explicite.

Vous pouvez en apprendre davantage sur notre politique de confidentialité en consultant la section dédiée sur notre site internet.

14. Litiges

En cas de litige entre LartiZen.com et un client, nous encourageons une résolution amiable par la voie de la négociation et de la médiation.

Si aucune résolution n’est atteinte, les tribunaux compétents de [Votre Ville] seront saisis conformément aux lois en vigueur.

15. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier nos Conditions Générales de Vente à tout moment. Toute modification sera effective dès sa publication sur notre site internet.

Nous recommandons à nos clients de consulter régulièrement nos Conditions Générales de Vente pour se tenir informés des éventuelles mises à jour.

16. Contact

Pour toute question, préoccupation ou demande concernant nos Conditions Générales de Vente, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante : contact@LartiZen.com.

Nous vous remercions d’avoir pris le temps de lire nos Conditions Générales de Vente chez LartiZen.com. Votre confiance est précieuse pour nous, et nous sommes ravis de vous accompagner dans vos projets.

Dernière mise à jour : 20/07/2023